Décennale maçonnerie : La plus accessible des garanties.

En matière de gros œuvre, la décennale maçonnerie est paradoxalement la moins difficile à obtenir et ce n’est pas sans raison.

Cette garantie est financièrement abordable (nous allons le voir plus bas), et simple d’accès pour les demandeurs.

Prix d’une décennale maçonnerie ? Conditions d’accès ? C’est ce que nous allons examiner ensemble dans cet article.

Si vous créez votre entreprise de maçonnerie, ou bien si vous cherchez une décennale moins chère, vous êtes au bon endroit.

 

 

Décennale maçonnerie : La plus accessible des garanties en gros œuvre

Avant tout il s’agit de bien situer le champ d’application de la décennale maçonnerie qui peut se scinder en deux grands volets :

• La maçonnerie traditionnelle : Rénovations, maisons individuelles, extensions etc.
• La réalisation de chantiers d’envergures en maçonnerie : Collectif, immeuble etc.

 

Selon la tranche dans laquelle se situe le maçon, les données sur la décennale ne seront évidemment pas corrélatives. Cependant, j’imagine que si vous lisez ces lignes, vous faites partie de la première catégorie : La maçonnerie traditionnelle hors grands chantiers collectifs et tertiaires.

 

Ci-dessus : Les grandes entreprises de maçonnerie ou « entreprises générales » du bâtiment disposent de conditions particulières en terme de garantie décennale. Ce sont des chantiers à fort enjeu. Crédit photo : S.USTUN.

Je traiterai ici des entreprises de maçonnerie à taille humaine, car les grosses structures ne sont pas visées dans cet article.

C’est donc sur cette tranche que je vous propose d’analyser dans le détail tous les critères et propositions concernant l’incontournable garantie nécessaire pour tout démarrage de chantier.

Je vous rassure, il n’y a rien de bien compliqué pour ce métier qui demeure un métier en tension, et qui reste le plus noble de nos métiers du bâtiment.

La décennale s’accompagne généralement d’une RC Pro (Responsabilité civile professionnelle).

 

NOTA : Beaucoup de confrères font mine de penser qu’une simple RC Pro remplace la décennale, or c’est totalement exclu. La RC Pro ne couvre pas les ouvrages, et la décennale est OBLIGATOIRE.

 

Quels sont les chantiers concernés par la décennale ?

 

En théorie, tous les chantiers doivent être garantis par la décennale. La question trouve sa réponse dans la loi elle même. La Loi SPINETTA de 1978 acte du caractère obligatoire de la décennale. Ce n’est donc pas une question de chantier, mais de profession :

Vous êtes artisan, vous devez donc être assuré en décennale. Aucune ambiguïté possible.

Pour le maçon, il s’agit de couvrir (garantir) les ouvrages les plus courants qu’il réalise :

• Semelles de fondations, soubassements (y compris pour des murs de clôtures).
• Elévations en parpaing, brique, béton cellulaire ou autres : Les murs porteurs ou non porteurs.
• Vides sanitaires, planchers coulés en plein ou poutrelles hourdis.
• Dalles, chapes, ravoirages.
• Corps d’enduits de façades.
• Ceintures, linteaux, piliers.
• Ouvertures dans les murs porteurs : Principalement en rénovation, lire mon propos en bas de page car cet élément est singulier.
• Terrassement léger, VRD, implantations.

 

Vous l’aurez compris, les actes et ouvrages du maçon sont éminemment techniques. Il apparait évident que l’exercice de la maçonnerie doit être solidement couvert par une garantie, de fait obligatoire : La décennale.

 

Lire mon article sur la décennale obligatoire.

 

Prix de la décennale maçonnerie

Le prix de la décennale est variable car il prend en compte un certain nombre d’éléments, dont les plus courants : Le chiffre d’affaire et le nombre d’employés.

 

Prix moyen d’un garantie décennale maçonnerie : 2 200 euros TTC (moyenne 2024 / France métropolitaine).

 

Le prix moyen de la décennale semble faible au regard de la responsabilité des maçons. Mais cela s’explique parfaitement dans les faits. Beaucoup d’entreprises de maçonnerie sont locales et unipersonnelles. Il n’est donc pas étonnant de considérer cette moyenne comme « abordable » en terme de coût.

Il est aujourd’hui possible de s’assurer pour un montant même inférieur, avec des contrats qui débutent à 1500 euros / annuel.

Le prix de la décennale va donc se définir selon plusieurs critères de volume (CA) et de taille de l’entreprise (corrélatif au CA) :

• Entreprise individuelle unipersonnelle : Le maçon qui travaille seul, sans salariés.
• Entreprise individuelle de moins de 3 collaborateurs : Petite entité qui gère de la rénovation ou de la construction individuelle.
• Petite entreprise de maçonnerie de plus de 10 collaborateurs et inférieure à 20 : Le maçon local, qui œuvre sur un périmètre plus étendu.
• Grosse entreprise de TP : La grande entreprise de maçonnerie qui construit des collectifs, bâtiments industriels etc.

 

Prix d’une décennale maçonnerie / exemple numéro 1 :

Exemple pour un maçon travaillant seul, dont le CA (Chiffre d’Affaire) est estimé à 65 000 euros HT annuel : 1850 euros TTC soit 155 euros mensuel (Rhône / 69).

Franchise : 2000 euros TTC / selon les compagnies.

 

Prix d’une décennale maçonnerie / exemple numéro 2 :

Exemple pour une entreprise de maçonnerie, dont le CA (Chiffre d’Affaire) est estimé à 240 000 euros HT annuel : 3890 euros TTC soit 324 euros mensuel (PACA / 13).

Franchise : 2000 euros TTC / selon les compagnies.

 

Modalités de paiement possibles (selon les compagnies) :

• Mensuel : Le paiement est effectué par prélèvement mensuel (vous devez fournir votre RIB et IBAN).
• Trimestriel : Le paiement est généralement fait par virement.
• Semestriel : Le paiement est généralement fait par virement.
• Annuel : Paiement au comptant de l’intégralité de la prime avant l’exercice (au démarrage du contrat).

 

NOTA : Ces montants sont des montants réels (analyse des primes de mes confrères et moi-même), cependant ils peuvent varier selon les options choisies. En l’occurrence, le maçon qui souscrit une protection juridique via sa décennale devra compter une plus-value (environ 200 euros annuel).

 

Travaux couverts par la garantie

Quels sont les travaux couverts par la garantie décennale maçonnerie ? Le métier étant par nature très varié et très « large » dans son acceptation, il est nécessaire de désigner les différents types de travaux.

 

Ci-dessus : Travaux de façades du ressort de la maçonnerie générale mais soumis à une mention particulière. Cette dernière est généralement incluse dans la décennale maçonnerie. Crédit photo : S.USTUN.

Certains ouvrages, même s’ils sont clairement de l’ordre de la maçonnerie, peuvent être exclus de fait en terme de garantie. En d’autres termes, la décennale maçonnerie NE couvre PAS tous les travaux du maçon.

 

Travaux de maçonnerie	Couvert en décennale	Exclusion	Divers
Maçonnerie et béton armé	OUI	Pré(C) In Situ	Hors précontraint in situ.
Démolition	OUI	Hors explosifs	Préparation, rénovation.
VRD	OUI	Aucune	Compris petits TRVX de terrassement.
Enduits hydrauliques	OUI	Aucune	Attention aux ITE (étanchéité).
Couverture	OUI	Photovoltaïque	Attention à la coactivité étanchéité.
Ravoirages et chapes coulées	OUI	Aucune
Petits travaux de charpente	OUI	Note de calcul	Hors conception de ferme
Toiture Terrasse	OUI	Etanchéité	Attention à la coactivité étanchéité.
Carrelage, dallage etc.	OUI	Aucune

 

Conditions d’accès à la décennale pour les maçons

• Expérience sur le terrain (salariat) : 3 ans pour la maçonnerie (au lieu de 2 ans pour le second œuvre).
• CAP / BEP : Formation professionnelle.

 

Toute demande de souscription d’une décennale maçonnerie devra faire l’objet d’un dossier complet. Généralement, et selon les compagnies, plusieurs éléments sont nécessaire pour la constitution de ce dernier :

• Un extrait KBIS (ou Registre des métiers) ou document INSEE
• Un papier à entête de votre entreprise (Logo, tampon, etc.)
• Justificatif d’expérience de 3 ANS pour les métiers de la maçonnerie (c’est du gros œuvre) : Certificat de travail, fiches de paies, etc.
• Si vous étiez déjà à votre compte : Notification de radiation /  Relevé de sinistre et ancienne attestation de garantie décennale.

 

La décennale maçonnerie pour les auto-entrepreneurs

• Question : Peut-on contracter une décennale maçonnerie en tant qu’auto-entrepreneur ?
• Réponse : Oui, assez facilement.

 

Cette question revient très régulièrement dans les discussions, notamment auprès des jeunes entrepreneurs en maçonnerie. Je répondrai qu’il n’y a aucune barrière à contracter pour un auto-entrepreneur.

En revanche, et je suis catégorique sur ce point, ne mettez pas la charrue avant les bœufs dans ce domaine. Soyez honnêtes avec vous-même, et avec votre assureur. Ne vous « surestimez » pas.

Analysez votre réel perspective de chiffre d’affaire, sans exagérez dans un sens comme dans l’autre. Plus votre prévisionnel sera précis (en terme de CA annuel), plus votre prime sera adaptée.

Si vous vous éparpillez en termes d’ouvrages (charpente, piscines, bâtiments complexes, etc.), votre assureur va soit surestimer le montant de la décennale, soit vous refuser en garantie.

Restez donc humbles et honnêtes. Refusez les dossiers trop complexes au démarrage de votre activité.

N’oubliez pas que la maçonnerie est un métier nécessaire, et bien souvent en tension. Les assureurs n’ont donc pas intérêt à refuser les nouveaux arrivants.

Enfin, et pour conclure, le statut de l’auto-entreprise peut également convenir à des maçons très expérimentés, qui souhaitent un complément de revenu ou simplement finir leur carrière en autonomie.

Ces derniers se feront évidemment accompagner par les assureurs qui privilégient ce type de profil. Rien ne vaut l’expérience !

 

La polémique sur la décennale maçonnerie

Depuis des décennies, la polémique sur la facilité de création d’une entreprise de maçonnerie fait rage au sein des professionnels du bâtiment. En effet, il est souvent plus simple de créer une entreprise de gros œuvre que d’ouvrir une boutique de souvenirs : C’est vrai.

En revanche, de nombreuses idées reçues circulent et son relayées, notamment en terme de sinistralité. Ces affirmations ne sont pas nécessairement le reflet de la réalité (voir mon screenshot ci-dessous).

Il y a de nombreuses raisons à cela.

 

Une idée reçue : Les désordres en maçonnerie

Avant tout, il faut replacer les choses dans leurs contextes. La maçonnerie est un métier traditionnellement répandu et maîtrisé par les intervenants. Il n’y a aucune technologie particulière, aucun élément mécanique ou motorisé, et aucune pathologie réelle depuis l’apparition des « parpaings » et le recul progressif des murs en pierres.

En outre, la grande majorité des maçons sortent d’un solide apprentissage, le plus efficace de tous : Le CAP maçonnerie. Bien souvent consolidé par des années d’expérience de terrain, le professionnalisme des maçons est un fait.

 

 

En d’autre termes, on monte des agglos, on coule des dalles, et tout se limite à cela.

• Risque incendie : La maçonnerie n’est jamais un vecteur de risque pour les départs de feu.
• Risque dégât des eaux : Comme pour l’incendie, les dégâts des eaux sont généralement issu d’autres causes.

 

J’ai pu lire sur beaucoup de sites internet spécialisés que les travaux de maçonnerie engendrent de nombreux sinistres : C’est faux.

A l’évidence, ces sites ne sont pas au fait de la réalité dans le bâtiment. La maçonnerie est très rarement en cause des sinistres et ce, j’ai pu le vérifier au cours de mes 30 années de terrain et d’expérience personnelle.

 

La réalité de la maçonnerie en chiffres

Pour attester cet état de fait, l’excellent site de l’Agence Qualité Construction met l’évidence en chiffres : Les désordres dus à la maçonnerie arrivent en 5 ème position de leur « Flop » de la construction (pour les parpaings) et 7 ème position pour la brique.

Autrement dit, pour un assureur, le risque est plus grand quand il propose une décennale sur les équipements sanitaire que lorsqu’il est face à un maçon.

 

Consulter le rapport annuel de l’AQC. Excellent travail de fond de la part de l’AQC, c’est remarquable.

 

 

Mais soyons plus précis.

Dans un autre rapport, l’AQC nous indique que les désordres sur les fondations superficielles sont en seconde place du classement, donc importants. Il faut « expliquer » ce phénomène non pas du fait d’une malfaçon de la maçonnerie, mais de l’augmentation des sinistres sècheresse ou RGA (Retrait et Gonflement des Argiles).

Par conséquent, cela ne concerne pas la décennale, ni la dommage-ouvrage, mais bel et bien le cadre des « catastrophes naturelles ».

 

Lire mon dossier sur le retrait et gonflement des argiles.

 

Enfin, il s’agit là des chiffres concernant les maisons individuelles, et ces derniers sont encore plus explicites lorsqu’il s’agit de collectif ou de tertiaire : La maçonnerie arrive en fin de tableau du TOP 10 des sinistres.

 

La coactivité au cœur de la maçonnerie : Que couvre la décennale ?

Le métier de maçon implique nécessairement des coactivités avec d’autres corps d’états. A tel point que parfois, il est difficile de déterminer quel professionnel agit sur tel élément de la construction.

Pour vous donner un exemple précis : Lors de la création d’une dalle portée sur radier, c’est « généralement » le maçon qui place les évacuations d’eaux usées. Sans cela, il ne peut pas couler la dalle.

Dès lors, il est légitime de se demander s’il n’empiète pas sur le lot « plomberie ». Car les évacuations en PVC d’eaux usées et leurs raccordements sont théoriquement du domaine de la plomberie, et non de la maçonnerie.

 

OUVRAGES	LOT	COUVERT	RISQUE
Pose des évacuations EU	PLOMBERIE	OUI	Obstruction/mauvais pente
Pose du piquet de terre	ELECTRICITE	OUI	Mauvaise résistance
Pose d’une noue	COUVERTURE	OUI	Risque d’infiltration d’eau
SPEC d’étanchéité	MACONNERIE	OUI et NON !	Attention, sujet en tension
Pieux	MACONNERIE	OUI et NON !	Attention, sujet en tension

 

 

Les domaines d’exclusions sur le gros œuvre

Il existe certains domaines qui peuvent s’apparenter à la maçonnerie mais qui n’en sont pas, ou certains domaines qui sont de la maçonnerie mais qui sortent du champ de la garantie décennale.

Ce paragraphe est donc très important, il ne s’agit pas de le survoler.

 

Etanchéité :

Attention, terrain miné ! En effet, la maçonnerie est techniquement très proche de l’étanchéité. Et proche au sens stricte du terme, dans le sens ou « l’acte » est souvent amalgamé.

Exemple : Soubassement et sous sols / Pieds de murs enterrés / Cunettes en relevé d’acrotères / etc. Vous voyez clairement à quoi je fais référence si vous êtes un maçon. Dans ces cas, prévenez votre assureur car vous êtes très distinctement à la limite avec l’ouvrage de l’étancheur.

L’étancheur doit posséder une décennale bien spécifique à ce métier. Lire mon article sur la décennale étanchéité.

 

Reprise en sous oeuvre :

A l’exception des ouvertures sur murs porteurs (qui sont pleinement couvertes par la décennale maçonnerie) certains actes doivent être correctement considérés dans la garantie. La reprise en sous oeuvre n’en fait très clairement pas partie.

Attention : Si vous êtes face à une demande de ce type (reprise en sous oeuvre sur des soubassements, pieux, etc), vous devez vous entourer de toutes les précautions nécessaires, à commencer par votre garantie décennale. La plupart des contrats de garanties excluent de fait ce type d’intervention. Soyez prudent, vous avez 100% de chances de ne pas être couvert sur ce risque !

 

Ouverture dans un mur porteur :

L’ouverture dans un mur porteur est effectivement et techniquement un acte de reprise en sous oeuvre. En outre, il est généralement pris en charge dans votre couverture décennale.

Cependant, et c’est très important, vous devez informer votre client qu’il doit souscrire à une dommage-ouvrage dans ce cas précis. C’est effectivement un cas particulier et je rentrerai dans le détail au cours d’un article dédié. Sachez simplement que ce cas très singulier mérite toute votre attention, en tant que maçon professionnel.

Votre devoir de conseil vous oblige à la plus grande clarté envers vos clients.

 

Travaux impliquants de l’amiante :

En rénovation essentiellement, les travaux qui impliquent de l’amiante sont généralement exclus de la décennale maçonnerie. Et cela peut concerner des nombreuses rénovations sur lesquelles la présence d’amiante n’est pas « flagrante ».

Les maçons sont généralement amenés à démolir les sols carrelés par exemple, qui recèlent bien souvent ce matériau nocif.

Par conséquent, soyez très prudents sur ce point, et demandez un DAAT (Diagnostique Amiante Avant Travaux) en cas de doute. Ensuite, vous devez vérifier si vous êtes couverts par votre décennale.

Evidement, je n’évoque pas la dépose des plaques sous tuiles (PST) car cela va de soi.

 

La construction d’une piscine :

Enfin, et je garde évidemment le meilleur pour la fin, le sujet des piscines est hautement sensible. Il est évident que le maçon est en première ligne pour la réalisation d’une piscine, lorsque celle-ci est en bloc béton.

Cependant, même si rien ne diffère réellement en terme de technique de construction (hormis les charges et les poussées latérales), la décennale pisciniste est une décennale A PART ENTIERE. Autrement dit, au risque de me répéter, soyez prudent lors d’une construction de ce type.

Avant de démarrer les travaux, consultez simplement votre assureur et demandez lui de garantir l’ouvrage car il y a de fortes chances que la piscine ne soit pas prise en charge dans votre couverture globale.

En revanche, rien n’interdit votre gestionnaire de vous couvrir « ponctuellement » sur un dossier particulier, dès lors que cela ne devient pas votre activité principale.

 

Liens utiles

• Lire mon dossier « tronc commun » sur la garantie décennale.
• Comprendre la loi SPINETTA, véritable base de l’obligation de garantie (site de la MAAF).
• Flux d’actu permanent sur le sujet via Monbatiment (page dédiée).

 

 

Conclusion

La décennale maçonnerie n’est pas un sésame bien difficile à obtenir, comparativement à certains autres métiers du bâtiment qui sont en réelle « tension » sur ce point.

La maçonnerie traditionnelle est très largement intégrée comme le métier le plus courant, et le plus « safe » contrairement aux idées reçues. La qualité des matériaux et des produits donnant encore plus de garantie de stabilité des ouvrages, le maçon ne prend presque plus aucun risque réel.

Il doit évidemment bien lire les plans et savoir les interpréter.

Bref, même si la décennale maçonnerie se contracte facilement, cela ne vous dispense pas de montrer « pate blanche » et rassurer la compagnie sur votre expérience et votre professionnalisme.

Accessible aux auto-entrepreneurs comme aux professionnels déjà en place, cette garantie garde un tarif très contenu. Idéal pour les créateurs d’entreprise qui craignent de boucler leur budget, du moins au démarrage de l’activité.

Merci pour vos lectures et bon chantier.

Serge USTUN.